Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESORDRES
CENTRE D'OBSERVATION DES LIVRES Collection du Serpent à plumes Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3145150
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
DESORDRES de CENTRE D\'OBSERVATION DES LIVRES   Collection du Serpent à plumes

Présentation de la marque DESORDRES

Déposée le 1 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'OBSERVATION DES LIVRES Collection du Serpent à plumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESORDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'OBSERVATION DES LIVRES Collection du Serpent à plumes domicilié(e) 20, rue des Petits Champs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 164 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque DESORDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESORDRES est expirée depuis le 1 février 2012.

CENTRE D'OBSERVATION DES LIVRES Collection du Serpent à plumes a également déposé les autres marques suivantes : SERPENTAIRE


CENTRE D'OBSERVATION DES LIVRES Collection du Serpent à plumes Société à responsabilité limitée - 20, rue des Petits Champs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 413164450


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394940 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels, céderoms, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; serveurs de bases de données (informatique), bandes vidéo, appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son, des images et de données. Produits de l'imprimerie ; guides, manuels, formulaires ; dessins ; papier a lettre ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Transmission et diffusion (transmission) d'images, de messages, d'informations, de données commerciales dans le domaine de l'édition à l'exclusion de l'édition de programme audio-visuel, par terminaux d'ordinateurs, réseaux de communication du type Internet. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement à l'exception de divertissement télévisé et radiophonique ; activités culturelles ; cours par correspondance ; Editions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congres et colloques ; publication de livres ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; service d'édition de cédéroms et de produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; prêts de livres et autres publications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.